Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site internet [Nom du site / URL] (ci-après « le Site ») est édité par :
TSD-CORPORATE LLC
Statut juridique : LLC
Siège social : 1209 MOUNTAIN ROAD PL NE STE R Albuquerque NM 87110
EIN: 98-1880980
Numéro de TVA intracommunautaire (le cas échéant)
Email de contact : adv@tsd-compagny.com
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par : Shopify
Adresse : 74 RUE DE ROME, 75008 PARIS
Site web : https://www.shopify.com/fr
3. Activité du site
Le site [Nom du site] a pour objet la vente en ligne de produits de beauté et d’accessoires capillaires, notamment de fers à boucler les cheveux.
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le Site (textes, images, photographies, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, etc.) sont la propriété exclusive de [Nom du vendeur ou de la marque], sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle du contenu du Site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du Site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, la compétence est attribuée aux tribunaux du ressort du siège social du Vendeur.